LA JONCHERE
Présentation de la marque LA JONCHERE
Déposée le 26 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ACC LA JONCHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA JONCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA JONCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA JONCHERE est expirée depuis le 10 septembre 2021.
ACC LA JONCHERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2205713 - Publication au BOPI 2001-09-10
Inscription le 25 avril 1996 - Changement d'adresse n°200762 - Publication au BOPI 1996-04-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 3 août 2011 n°2477381 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03
Inscription le 4 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°673154 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04